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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIQUES SPORTS LOISIRS
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APACHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APACHE
TECHNIQUES SPORTS LOISIRS (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
95598097
Date de dépôt :
15/11/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2005

Présentation de la marque APACHE

Déposée le 15 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIQUES SPORTS LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIQUES SPORTS LOISIRS domicilié(e) Z.A. La Verrerie, 74290 ALEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 020 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France.

La marque APACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APACHE est expirée depuis le 15 novembre 2005.

TECHNIQUES SPORTS LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : INTEGRALE


TECHNIQUES SPORTS LOISIRS (Société à Responsabilité Limitée) - Z.A. La Verrerie, 74290 ALEX - France - SIREN 324020585


GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Alles, valises, porte-documents, parapluies, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs de sport, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Vêtements, chaussures, chapellerie, casquette, chaussures de sports, chaussures de ski, chemises, anoraks, survêtements, lingerie, combinaisons, écharpes, maillots, tee-shirts, manteaux, pull-overs, sous-vêtements, vestes, pantalons.Appareils de gymnastique et de sport à l'exception des tapis, fixations de skis, cannes de golf, patins à glace, patins à roulettes, peaux de phoques pour skis, planches à roulettes, planches pour le surfing, raquettes de tennis, arêtes de skis, fixations de skis, racloirs pour skis, revêtements de skis, skis nautiques, luges, raquettes à neige, bâtons de ski, mousquetons, pitons, skis, ailes delta, baudriers d'escalade, ballons, planches à roulettes, raquettes de tennis

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].